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Archives

Le Service des archives de la municipalité est situé à l'hôtel de ville de Delson au 50, rue Sainte-Thérèse.

 

Les archives de la Ville de Delson relatent autant l'histoire ancienne que l'histoire récente de la municipalité. Cette mémoire collective est devenue une partie intégrante de la culture des Delsonniens. La municipalité a un riche passé autant en ce qui concerne ses origines, la première organisation civile, l'arrivée des chemins de fer et des briqueteries, le village, la ville ainsi que le développement industriel et commercial.

Parmi les différents fonds institutionnels de la Ville, on retrouve des sources manuscrites auxquelles s'ajoutent des microformes ainsi que des documents informatiques, iconographiques, cartographiques et audiovisuels.

 

Recherche historique

Toute demande relative aux documents d'archives est traitée dans un délai de 20 jours. D'ailleurs, vous pouvez nous faire parvenir votre demande de la façon suivante :

Ville de Delson
Service des archives
50, rue Sainte-Thérèse
Delson (Québec) J5B 2B2

Courriel : archives@ville.delson.qc.ca
Téléphone : 632-1050, poste 3600
Télécopieur : 632-1571

Consultation sur place

Toute personne qui désire consulter sur place des documents d'archives peut le faire sur rendez-vous, et ce, pendant les heures régulières de bureau.

Demande d'accès aux documents

Toute demande est traitée dans un délai de 20 jours suivant sa réception. De plus, vous pouvez nous faire parvenir votre demande de la façon suivante :

Ville de Delson
Service des affaires juridiques et du greffe
50, rue Sainte-Thérèse
Delson (Québec) J5B 2B2

Courriel : greffe@ville.delson.qc.ca
Téléphone : 632-1050, poste 3600
Télécopieur : 632-1571

Lorsque la demande écrite est refusée, le requérant peut, dans les 30 jours de la prise de décision du responsable de l'accès à l'information, formuler une demande écrite auprès de la Commission d'accès à l'information afin de reconsidérer la décision.

 

Dispositions légales

Tous les documents sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur les archives et la Loi sur le droit d'auteur. Conformément aux lois en vigueur, certaines restrictions peuvent s'appliquer quant à la consultation et à l'accès aux documents.

 

Frais exigibles pour la transcription et la reproduction d'un document

Un document, quel que soit son support ou sa nature, peut être reproduit moyennant des frais préalablement fixés en fonction du règlement sur les frais exigibles publiés dans la Gazette officielle du Québec pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements nominatifs.

Liens utiles

Archives Nationale du Québec (ANQ)
Archives Nationale du Canada (ANC)
Musée ferroviaire canadien
Société historique de La Prairie

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